Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIOGUIDAGE
BA SYSTEMES, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3834919
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
VISIOGUIDAGE de BA SYSTEMES

Présentation de la marque VISIOGUIDAGE

Déposée le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOGUIDAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA SYSTEMES domicilié(e) Les Rivières - 35310 - MORDELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque VISIOGUIDAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIOGUIDAGE est expirée depuis le 27 mai 2021.

BA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROSCAN


BA SYSTEMES, Société par action simplifiée - Les Rivières - 35310 - MORDELLES - France - SIREN 310727961


AVOXA, Bertrand ERMENEUX - 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils de manutention chargement et déchargement.

Robots (machines) destinés à l'imagerie médicale.

Chariots de manutention sans conducteur guidés par caméras, ou par rayon laser, ou par télémétrie. Chariots de manutention sans conducteur gerbeur à longerons, gerbeur frontal, chariot à convoyeur, gerbeur transversal, chariot à plateau. Chariots de manutention autonomes électriques ;

Services de transport de marchandises ;

Travaux d'ingénieurs. Etude de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.